Michel Fourcade

De: Fourcade (Michel, Jean, Edouard)
conseiller départemental de la Seine-Saint-Denis, maire de Pierrefitte-sur-Seine ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Fourcade
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000581485(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000758620(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Fourcade (Michel, Jean, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste en chef de réserve
Les chirurgiens-dentistes principaux de réserve
date_debut="1994-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste en chef"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste principal"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Michel Fourcade
chef du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
JORFTEXT000000357296(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 199217/04/1992
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000174681(source JORF)
nomination
14 Avril 199214/04/1992
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000354729(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Michel Fourcade
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
JORFTEXT000000171679(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 199101/06/1991
De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000166842(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Fourcade (Michel, Jean, Paul)
1er C.A. et 6e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990